HERAKLES (anciennement dénommée SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES), Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1355766
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2026
Présentation de la marque BUTACENE
Déposée le 23 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) HERAKLES (anciennement dénommée SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BUTACENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERAKLES (anciennement dénommée SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES domicilié(e) Les Cinq Chemins Rue de Touban - 33185 - LE HAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 513 059 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque BUTACENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERAKLES (anciennement dénommée SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES), Société Anonyme - Les Cinq Chemins Rue de Touban - 33185 - LE HAILLAN - France - SIREN 440513059
SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2006 n°2314047 - Publication au BOPI 2006-05-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Renouvellement sans limitation n°2067520 - Publication au BOPI 1996-24
Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375798 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 9 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353115 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 1 avril 2004 - Concession de licence n°389862 - Publication au BOPI 2004-04-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2016 n°2616947 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, polymères, prépolymères, monomères. Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, compositions propulsives.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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